Marque enregistrée - Marque en non vigueur

hélYce Bouger autrement, ça va nous changer la ville
Communauté d'Agglomération de la Région Nazairienne et de l'Estuaire (CARENE), EPCI

Numéro de dépôt :
3778792
Date de dépôt :
02/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2020
hélYce Bouger autrement, ça va nous changer la ville de Communauté d\'Agglomération de la Région Nazairienne et de l\'Estuaire (CARENE

Présentation de la marque hélYce Bouger autrement, ça va nous changer la ville

Déposée le 2 novembre 2010 par Communauté d'Agglomération de la Région Nazairienne et de l'Estuaire (CARENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « hélYce Bouger autrement, ça va nous changer la ville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est Communauté d'Agglomération de la Région Nazairienne et de l'Estuaire (CARENE), EPCI domicilié(e) 4, avenue du Commandant l'Herminier BP 305 - 44605 - SAINT-NAZAIRE Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BUSSCHERE, AVOCATS domicilié(e) 19, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque hélYce Bouger autrement, ça va nous changer la ville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778792.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque hélYce Bouger autrement, ça va nous changer la ville est expirée depuis le 2 novembre 2020.

Communauté d'Agglomération de la Région Nazairienne et de l'Estuaire (CARENE a également déposé les autres marques suivantes : hélyce


Communauté d'Agglomération de la Région Nazairienne et de l'Estuaire (CARENE), EPCI - 4, avenue du Commandant l'Herminier BP 305 - 44605 - SAINT-NAZAIRE Cedex - France


CABINET DE BUSSCHERE, AVOCATS - 19, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Inscription le 14 février 2011 - Retrait partiel n°542657 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport de personnes ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.